Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 29009 posée par M. Jean Cluzel

    Allier: aménagement de la nationale 7

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 29011 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement de la RN 9 entre Moulins et Clermont-Ferrand

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 29043 posée par M. Jean Cluzel

    Refonte de signalisation sur routes et autoroutes: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 01664 posée par M. Jean Cluzel

    Répartition des crédits en 1981 du plan routier Massif Central

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 01758 posée par M. Jean Cluzel

    Déviation des routes nationales dans le département de l'Allier

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 01761 posée par M. Jean Cluzel

    Routes: contournement de Moulins

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 01762 posée par M. Jean Cluzel

    Poursuite de la route centre Europe-Atlantique dans le département de l'Allier

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 02834 posée par M. Jean Cluzel

    Agrément des pavés en béton

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 04395 posée par M. Jean Cluzel

    Politique supplémentaire de grands travaux publics au bénéfice des zones rurales

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 09052 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement de liaisons autoroutières et routières à fort débit

    Réponse du ministère : Transports