Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mesures en faveur de la jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 1601S posée par M. Michel Amiel

    Colonies de vacances et sécurité des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  3. Question n° 24402 posée par M. Alain Chatillon

    Contrats enfance jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 21421 posée par M. Alain Chatillon

    Contrats enfance jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 0774G posée par Mme Chantal Jouanno

    Sport et laïcité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  6. Question n° 20237 posée par M. Patrick Chaize

    Réglementation encadrant les aliments pour sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  7. Question n° 19958 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Obligation de vidange dans les piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  9. Question n° 19928 posée par Mme Corinne Féret

    Fréquence de vidange des bassins des piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 19726 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Conditions de généralisation du service civique

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports