Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 24556 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pénuries de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 01037 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la prescription du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 01042 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Reconnaissance et réparation du préjudice subi par les victimes de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 03948 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Transparence à l'égard du grand public en matière d'efficacité des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 13718 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 08961 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Vigilance à l'égard de la prescription et de l'utilisation des médicaments de la classe des benzodiazépines et apparentés

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 05323 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Surconsommation médicamenteuse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 02895 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Congé de maternité spécifique pour les femmes fonctionnaires exposées in utero au distilbène

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  9. Question n° 01939 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Date d'application aux salariées de la fonction publique du droit au congé maternité spécifique pour les femmes exposées in utero au distilbène

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique