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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 28541 posée par M. Georges Treille
Etablissements hospitaliers: organisation d'unités temporaires de long séjour
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28486 posée par M. Charles Zwickert
Centres de long séjour: participation des assurés hébergés
Réponse du ministère : Santé