Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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549 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

456 questions

  1. Question n° 1732S posée par Mme Sabine Drexler

    Transfert de la gestion du canal de la Hardt

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  2. Question n° 1724S posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences de l'arasement des vannages des moulins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 22908 posée par M. Bruno Sido

    Cours d'eau de type « bonnes conditions agricoles et environnementales »

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 1624S posée par M. Vincent Segouin

    Sauvegarde du patrimoine riparien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  5. Question n° 21305 posée par M. René-Paul Savary

    Préservation des moulins marnais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 20131 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Réglementation des bacs maritimes ou fluviaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir des moulins à eau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  8. Question n° 18472 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  9. Question n° 18289 posée par M. Bernard Bonne

    Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  10. Question n° 17670 posée par M. Olivier Paccaud

    Destruction des barrages des moulins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité