Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 25322 posée par M. Fabien Gay

    Risques majeurs pour l'emploi suite à la vente d'Equans par Engie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25346 posée par M. Fabien Gay

    Asphyxie de Saint-Gobain, fleuron français de la sidérurgie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23965 posée par M. Fabien Gay

    Dangers de la publicité pour les jeux d'argent en ligne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

    Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1871G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Coût réel des compteurs Linky pour les usagers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1787G posée par Mme Michelle Gréaume

    Accord entre Suez et Veolia

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1772G posée par M. Fabien Gay

    Avenir d'Air France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20106 posée par M. Fabien Gay

    Suppression de 2 300 postes par Michelin à l'horizon 2024 et désindustrialisation de la branche caoutchouc française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20107 posée par M. Fabien Gay

    « Plan de sauvegarde de l'emploi » au sein de Lisi-Creuzet à Marmande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19950 posée par M. Fabien Gay

    Suppression d'environ mille postes au sein du groupe Thales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible