Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 01592 posée par M. Fabien Gay

Nécessité d'une réponse nationale à l'urgence climatique

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

21/07/2022
Pertinence
Question n° 22279 posée par M. Fabien Gay

Protection du site de Grignon contre les spéculations immobilières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 16073 posée par M. Fabien Gay

Nouvel accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mexique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay

Surpêche et navires usines

Réponse du Ministère de la mer

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Fabien Gay

Projet dit de la montagne d'or

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

29/05/2019
Pertinence
Question n° 10400 posée par M. Fabien Gay

Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Pertinence
Question n° 07323 posée par M. Fabien Gay

Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/10/2018
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

Risques environnementaux de Montagne d'or

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 03018 posée par M. Fabien Gay

Travail interministériel sur le projet immobilier et commercial EuropaCity

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence