Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay

    Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03018 posée par M. Fabien Gay

    Travail interministériel sur le projet immobilier et commercial EuropaCity

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04552 posée par M. Fabien Gay

    Retard indéterminé sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

    Plan pour les banlieues

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05726 posée par M. Fabien Gay

    Pénurie de moyens humains et financiers dans les établissements scolaires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06074 posée par M. Fabien Gay

    Objectifs et incohérences du projet « happy vallée »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0515S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Ligne Caen-Alençon-Le Mans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0811G posée par M. Fabien Gay

    Projet dit de la montagne d'or

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11367 posée par M. Fabien Gay

    Calendrier des travaux du Charles de Gaulle Express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

    Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible