Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03076 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Devenir de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0614S posée par Mme Catherine Procaccia

    Privatisation du château de Vincennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09533 posée par Mme Catherine Procaccia

    Entretien des bâtiments du jardin d'agronomie tropicale du bois de Vincennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10997 posée par Mme Catherine Procaccia

    Entretien des bâtiments du jardin d'agronomie tropicale du bois de Vincennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19747 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Baisse de fréquentation des musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible