Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 05154 posée par M. Albert Voilquin

    Désarmement: position de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11397 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Sécurité dans le quartier de la Porte de la Chapelle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 33980 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Problèmes de sécurité dans le 18e arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 36030 posée par M. Hubert Haenel

    Interrogations sur une éventuelle fusion de la gendarmerie nationale et de la police nationale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 36037 posée par M. Hubert Haenel

    Missions des unités de gendarmerie mobile et des unités de CRS

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23547 posée par M. François Marc

    Restrictions nécessaires à l'usage du Taser

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23548 posée par M. Yves Détraigne

    Conditions d'utilisation du Taser

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23601 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Introduction du Taser comme arme dans la police française

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23636 posée par M. Ivan Renar

    Dangerosité du Taser

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23644 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Équipement de la police d'une nouvelle arme Taser

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible