Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 0699G posée par Mme Nicole Duranton

Situation en mer rouge face aux agressions Houthis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Situation en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0538G posée par M. Philippe Folliot

OTAN et soutien à l'Ukraine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

13/07/2023
Pertinence
Question n° 25710 posée par M. Guillaume Gontard

Vente de 30 avions Rafale à l'Égypte

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence
Question n° 23682 posée par M. Guillaume Gontard

Vente de 30 avions Rafale à l'Égypte

Réponse du Ministère des armées

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23357 posée par M. Michel Canévet

Situation au Proche-Orient

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23089 posée par M. Roger Karoutchi

Crainte d'un apartheid au Proche-Orient

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22995 posée par M. Christian Klinger

Reprise du conflit entre la Palestine et Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/05/2021
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

Réponse du Ministère des armées

07/01/2021
Pertinence
Question n° 17510 posée par M. Joël Labbé

Commerce des armes et formation de militaires saoudiens sur le territoire national

Réponse du Ministère des armées

30/07/2020
Pertinence