Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 22258 posée par Mme Vivette Lopez

    Réglementation environnementale 2020 et avenir de la filière béton

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22097 posée par M. Hervé Maurey

    Mode de calcul de l'empreinte carbone du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21949 posée par M. Bernard Bonne

    Nouvelle réglementation environnementale 2020 sur la construction des bâtiments neufs

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21987 posée par M. François Bonhomme

    Nouvelle réglementation environnementale pour la construction de bâtiments neufs

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20994 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20917 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Réglementation environnementale 2020

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20960 posée par M. Éric Gold

    Mise en oeuvre de la réglementation environnementale pour les constructions neuves

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20241 posée par M. Hervé Maurey

    Mode de calcul de l'empreinte carbone du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20321 posée par M. François Calvet

    Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20155 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Décarbonation du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne