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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa
Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay
Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 13203 posée par M. François Grosdidier
Réforme du code minier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0811G posée par M. Fabien Gay
Projet dit de la montagne d'or
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07256 posée par M. Jean-Noël Guérini
Extraction aurifère en Guyane
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay
Risques environnementaux de Montagne d'or
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence