Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0466G posée par M. Cédric Perrin

    Lutte anti-drones

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05050 posée par M. Serge Babary

    Reconnaissance des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03508 posée par Mme Christine Herzog

    Comptabilisation lors des recensements des militaires en caserne dans les communes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01633 posée par Mme Christine Herzog

    Comptabilisation lors des recensements des militaires en caserne dans les communes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26883 posée par M. René-Paul Savary

    Retraite des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin

    Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25674 posée par M. Olivier Cigolotti

    Devenir de l'hôpital d'instruction de l'armée Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25457 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1966G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative au temps de travail des militaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible