Recherche de questions

Questions avec réponses

569 questions

1. Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   08/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Reconnaissance de la mention « mort pour la France » pour tous les militaires morts en Algérie, au Maroc ou en Tunisie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0466G posée par M. Cédric Perrin

   Lutte anti-drones

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 05991 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Reconnaissance et indemnisation des pupilles de la Nation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

   Utilisation de munitions à uranium appauvri

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05273 posée par Mme Anne Ventalon

   Automaticité de l'attribution de la carte du combattant et des prestations sociales qui en découlent

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05050 posée par M. Serge Babary

   Reconnaissance des victimes des essais nucléaires

   Réponse du Ministère des armées

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 03508 posée par Mme Christine Herzog

   Comptabilisation lors des recensements des militaires en caserne dans les communes

   Réponse du Ministère des armées

   27/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 03025 posée par Mme Nadège Havet

   Obtention de la carte du combattant et titre de reconnaissance de la Nation pour les sous-mariniers des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   06/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 0096S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Modalités protocolaires de la mise en berne des drapeaux lors de deuils officiels

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    28/07/2022

    Pertinence