Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 25133 posée par M. Laurent Burgoa

Problématiques de l'après-mine

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/10/2021
Pertinence
Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14267 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13127 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13203 posée par M. François Grosdidier

Réforme du code minier

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12918 posée par M. Thierry Carcenac

Réforme du code minier

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12510 posée par Mme Vivette Lopez

Réforme du code minier

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12519 posée par Mme Nathalie Goulet

Réforme du code minier

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0839S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Relance de la politique minière de la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

13/06/2019
Pertinence