Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 2099S posée par M. Jacques Fernique

    Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  2. Question n° 1776S posée par Mme Sylvie Robert

    Usine marémotrice de la Rance et tarification verte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 23750 posée par Mme Nadège Havet

    Impact de la chauffe de bois sur la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 22450 posée par M. Christian Bilhac

    Substitution du fioul domestique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 21597 posée par M. Patrice Joly

    Dysfonctionnements du dispositif « MaPrimeRénov' »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  6. Question n° 20544 posée par M. Jean-François Longeot

    Nuisances sonores et mise en place de pompes à chaleur

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 20238 posée par Mme Corinne Imbert

    Inquiétudes autour de la notion de stockage temporaire de carbone

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  8. Question n° 20155 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Décarbonation du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  9. Question n° 19844 posée par M. Yves Bouloux

    Orientations de la règlementation environnementale pour 2020

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  10. Question n° 19662 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique