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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
51 questions
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Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas
Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier
Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 24951 posée par Mme Sylvie Robert
Expérimentation pour réutiliser les eaux « non conventionnelles »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin
Reconnaissance des électro-hypersensibles
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson
Application de dispositions du code de la santé publique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 1790S posée par Mme Nathalie Goulet
Situation sanitaire et environnementale de la carrière de Tournai-sur-Dive
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 24095 posée par M. Hervé Maurey
Suivi sanitaire des populations concernées par les conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson
Application de dispositions du code de la santé publique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé