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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 26097 posée par M. Patrick Chauvet

   Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   06/01/2022
2. Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Étiquetage des produits ménagers

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   07/10/2021
3. Question n° 1790S posée par Mme Nathalie Goulet

   Situation sanitaire et environnementale de la carrière de Tournai-sur-Dive

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   16/09/2021
4. Question n° 24005 posée par M. Jean-François Longeot

   Pérennité financière des ATMO

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   29/07/2021
5. Question n° 23141 posée par M. Bernard Bonne

   Place de l'habitat intermédiaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   03/06/2021
6. Question n° 22476 posée par M. Jérôme Bascher

   Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   22/04/2021
7. Question n° 20491 posée par Mme Patricia Schillinger

   Épandage des boues d'épuration en période de Covid

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   04/02/2021
8. Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   24/12/2020
9. Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Traçabilité des nanomatériaux

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   17/12/2020
10. Question n° 19442 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Nuisances sonores dues au passage de l'autoroute A7 au sein de la commune de Rognac

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    10/12/2020