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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 0873G posée par M. Cédric Perrin
Dissuasion nucléaire française et européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin
Guerre en Ukraine
Réponse du Premier ministre
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Question n° 22951 posée par M. Cédric Perrin
Réforme de l'organisation territoriale de l'État
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 18339 posée par M. Cédric Perrin
Retraités et augmentation du taux de la contribution sociale généralisée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
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Question n° 0666G posée par M. Cédric Perrin
Débat national
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement
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Question n° 07341 posée par M. Cédric Perrin
Voitures radars privatisées
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0483S posée par M. Cédric Perrin
Adhésion des communes extérieures au Grand Belfort à son service de gardes nature
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
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Question n° 05316 posée par M. Cédric Perrin
Participation des communes au financement du service d'état civil des petites villes hospitalières
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 0030G posée par M. Cédric Perrin
Démission du chef d'état-major des armées
Réponse du Premier ministre
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Question n° 1141G posée par M. Cédric Perrin
Avenir du site Alstom de Belfort
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics