Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 06884 posée par M. Henri Cabanel

    Enseignement de l'occitan-langue d'oc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05217 posée par M. Bernard Fialaire

    Difficultés de recrutement dans l'animation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04863 posée par M. Serge Babary

    Conditions d'autorisation de l'instruction en famille pour la rentrée scolaire 2022/2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03226 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin

    Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24519 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23135 posée par M. Gérard Lahellec

    Pour une carte scolaire respectant le territoire de Lamballe-Armor

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

    Éducation au développement durable

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13395 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Présence d'une sourate appelant au djihad dans les manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible