Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

189 questions

Question n° 30973 posée par M. Robert Pontillon

Subventions aux mouvements de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/1979
Pertinence
Question n° 09994 posée par M. Paul Jargot

Assistants de jeunesse et d'éducation populaire: situation

Réponse du ministère : Temps libre

03/02/1983
Pertinence
Question n° 23128 posée par M. Roland Courteau

Augmentation du nombre de postes FONJEP

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/04/1985
Pertinence
Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron

Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03287 posée par M. Daniel Percheron

Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP): diminution de crédits

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04177 posée par M. Daniel Percheron

Suppression des "bourses congés cadre jeunesse"

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04550 posée par M. Marcel Debarge

Devenir de l'Institut National d'éducation populaire de Marly-le-Roi (Yvelines)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04724 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'institut national d'éducation populaire (INEP)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

19/02/1987
Pertinence