Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

23/07/2009
Pertinence
Question n° 08632 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Manque de moyens des SESSAD-APAJH

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/05/2009
Pertinence
Question n° 14162 posée par M. Joseph Kergueris

Enseignement privé sous contrat : recrutement des assistants d'éducation en SEGPA et en UPI

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/10/2004
Pertinence
Question n° 34346 posée par M. Alain Hethener

Schémas prévisionnels de formation

Réponse du ministère : Éducation

12/07/2001
Pertinence
Question n° 34347 posée par M. Alain Hethener

Actualisation des schémas prévisionnels de formation

Réponse du ministère : Éducation

12/07/2001
Pertinence
Question n° 33349 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration du fonctionnement des commissions départementales de l'éducation spéciale (CDES)

Réponse du ministère : Éducation

24/05/2001
Pertinence
Question n° 33216 posée par M. Paul Loridant

Tiers temps accordé aux élèves handicapés lors des épreuves du brevet des collèges et du baccalauréat

Réponse du ministère : Éducation

17/05/2001
Pertinence
Question n° 25923 posée par M. Emmanuel Hamel

Personnels enseignants mis à la disposition des établissements scolaires spécialisés accueillant des personnes handicapées

Réponse du ministère : Éducation

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25315 posée par M. Michel Doublet

Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 23088 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Difficultés d'intégration des enfants atteints de trisomie 21

Réponse du ministère : Éducation

02/03/2000
Pertinence