Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 38339 posée par M. Bernard Joly

Réforme de l'AES

Réponse du ministère : Emploi

07/02/2002
Pertinence
Question n° 35556 posée par M. Patrick Lassourd

Manque de places en CAT

Réponse du ministère : Emploi

11/10/2001
Pertinence
Question n° 33956 posée par M. Michel Doublet

Modification du régime des allocations familiales

Réponse du ministère : Emploi

21/06/2001
Pertinence
Question n° 27578 posée par M. Jean Pépin

Conditions d'attribution des allocations familiales

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 24989 posée par M. Serge Mathieu

Mesures en faveur de la famille

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 23672 posée par M. Roger Besse

Choix par les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23777 posée par M. Philippe Madrelle

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Emploi

23/03/2000
Pertinence
Question n° 18210 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Carences de la prise en charge des personnes polyhandicapées

Réponse du ministère : Emploi

29/07/1999
Pertinence
Question n° 16356 posée par M. Emmanuel Hamel

Inadéquation des structures d'accueil face aux problèmes des jeunes adultes handicapés

Réponse du ministère : Emploi

13/05/1999
Pertinence
Question n° 15617 posée par M. Guy Fischer

Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé

Réponse du ministère : Emploi

15/04/1999
Pertinence