Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 26448 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12602 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03498 posée par Mme Florence Lassarade

    Besoins en matière de compensation du handicap des personnes atteintes de troubles « dys »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00587 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Stratégie gouvernementale pour le polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13023 posée par Mme Françoise Henneron

    Généralisation de la mise en place des comités de pilotage régionaux sur la politique médico-sociale de prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12842 posée par M. Ivan Renar

    Inégalité sur le territoire de la prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09493 posée par M. Bruno Sido

    Accueil des personnes handicapées mentales

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06915 posée par M. Bernard Angels

    Pénurie de places dans les établissements pour enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06617 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Reconnaissance de la situation médicale des polyhandicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06444 posée par M. Marcel Vidal

    Publication des dispositions réglementaires mettant un terme aux difficultés pratiques de l'amendement Creton

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible