Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Georges Mouly

Mise en place de centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05670 posée par M. Georges Mouly

Conséquence de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

13/07/1989
Pertinence
Question n° 06266 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'élèves handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06581 posée par M. Georges Mouly

Mise en place de centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Solidarité

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06624 posée par M. Georges Mouly

Conséquence de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08164 posée par M. Georges Mouly

Conséquences de l'application de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08510 posée par M. Edouard Le Jeune

Jeunes handicapés mentaux âgés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

22/02/1990
Pertinence
Question n° 09542 posée par M. Henri Belcour

Conséquences de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

26/04/1990
Pertinence
Question n° 10065 posée par M. Christian Poncelet

Conséquences de l'amendement Creton

Réponse du ministère : Handicapés

31/05/1990
Pertinence