Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 06193 posée par M. Pierre Tajan

Handicapés: conditions de versement de l'allocation d'éducation

Réponse du ministère : Solidarité

28/05/1982
Pertinence
Question n° 00271 posée par M. Paul Souffrin

Plan Séguin et personnes atteintes de mongolisme

Réponse du ministère : Solidarité

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00945 posée par M. Paul Souffrin

Plan Séguin et personnes atteintes de mongolisme

Réponse du ministère : Solidarité

21/07/1988
Pertinence
Question n° 00983 posée par M. Rémi Herment

Avantages sociaux accordés aux parents d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Solidarité

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01128 posée par M. Jacques-Richard Delong

Ressources des handicapés adultes hébergés en semi-internat

Réponse du ministère : Handicapés

04/08/1988
Pertinence
Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02632 posée par M. Louis Mercier

Prestations familiales : prise en compte réelle du coût de l'enfant

Réponse du ministère : Famille

08/12/1988
Pertinence
Question n° 03064 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures en faveur des personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Georges Mouly

Mise en place de centres d'aide par le travail

Réponse du ministère : Handicapés

29/06/1989
Pertinence