Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 20992 posée par M. Franck Menonville
Personnels exclus du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 20614 posée par M. Hussein Bourgi
Suites données à la concertation avec les oubliés du Ségur
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 18571 posée par Mme Annick Billon
Révision du complément de traitement indiciaire issu du Ségur de la santé
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 18428 posée par M. Alain Milon
Décret relatif au versement d'un complément de traitement indiciaire à certains agents
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06617 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Reconnaissance de la situation médicale des polyhandicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00306 posée par M. Georges Mouly
Reconnaissance des droits élémentaires dans le cas d'une maladie génétique rare
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 02150 posée par M. Michel Charzat
Troubles spécifiques du langage
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 08858 posée par M. Henri Le Breton
Indemnisation des hémophiles accidentellement contaminés par le SIDA
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence