Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 29995 posée par M. Jean Sauvage

Commissions départementales d'éducation spéciale: bilan d'une étude

Réponse du ministère : Santé

21/04/1979
Pertinence
Question n° 15641 posée par M. Jean Beranger

Harmonisation des congés pour les établissements relevant de l'éducation spéciale

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1984
Pertinence
Question n° 23591 posée par M. Daniel Percheron

Fonctionnement des commissions départementales de l'éducation spéciale

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/05/1985
Pertinence
Question n° 24383 posée par M. Michel Crucis

Modifications de la composition de la commission départementale de l'éducation spéciale

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1985
Pertinence
Question n° 08269 posée par M. Raymond Tarcy

Section d'éducation spéciale du collège de Kourou (Guyane)

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 09708 posée par M. Michel Crucis

Indemnité de logement des instituteurs enseignant dans les sections d'éducation spécialisée

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1988
Pertinence
Question n° 09090 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des classes d'intégration accélérée

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1994
Pertinence
Question n° 0372S posée par M. Alain Gérard

Maintien en établissement d'éducation spéciale de personnes handicapées de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Santé

01/05/1996
Pertinence
Question n° 05777 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Statut des sections d'éducation spécialisée et d'enseignement général

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1998
Pertinence
Question n° 12103 posée par M. Roger Rinchet

Politique de scolarisation des enfants et adolescents handicapés mentaux

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence