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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

  1. Question n° 02243 posée par M. Pierre Tajan

    Handicapés: conditions de versement de l'allocation spéciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02244 posée par M. Pierre Tajan

    Handicapés: droit à l'allocation spéciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06193 posée par M. Pierre Tajan

    Handicapés: conditions de versement de l'allocation d'éducation

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06591 posée par M. Henri Caillavet

    Handicapés: allocation d'éducation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16943 posée par M. André Bohl

    Allocation d'éducation spéciale et allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03719 posée par M. Lucien Neuwirth

    Majoration de pension aux assurés parents d'un enfant handicapé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00945 posée par M. Paul Souffrin

    Plan Séguin et personnes atteintes de mongolisme

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00983 posée par M. Rémi Herment

    Avantages sociaux accordés aux parents d'enfants handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01128 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Ressources des handicapés adultes hébergés en semi-internat

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12130 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions de l'allocation compensatrice pour tierce personne

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible