Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

564 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

519 questions

  1. Question n° 29227 posée par M. Jean Chérioux

    Handicapés: application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30758 posée par M. Edouard Le Jeune

    Allocation d'indemnité spéciale: versement pendant les périodes de retour au foyer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 30760 posée par M. Edouard Le Jeune

    Allocation d'éducation spéciale: attribution et taux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02243 posée par M. Pierre Tajan

    Handicapés: conditions de versement de l'allocation spéciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02244 posée par M. Pierre Tajan

    Handicapés: droit à l'allocation spéciale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06193 posée par M. Pierre Tajan

    Handicapés: conditions de versement de l'allocation d'éducation

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06591 posée par M. Henri Caillavet

    Handicapés: allocation d'éducation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13447 posée par M. Jean Beranger

    Harmonisation des congés pour les établissements relevant de l'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15641 posée par M. Jean Beranger

    Harmonisation des congés pour les établissements relevant de l'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16943 posée par M. André Bohl

    Allocation d'éducation spéciale et allocation compensatrice

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible