Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
203 questions
-
Question n° 14562 posée par M. Cyril Pellevat
Développement et financement des soins à domicile pour les enfants présentant des troubles du spectre autistique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0972S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Prise en charge des mineurs en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0601S posée par M. Philippe Bas
Scolarisation des élèves handicapés dans le premier degré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03232 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Moyens de compensation du handicap adaptés aux besoins des enfants et adultes concernés
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00059 posée par Mme Jacky Deromedi
Double discrimination à l'encontre des parents ayant élevé leurs enfants handicapés à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00191 posée par M. Georges Labazée
Droit à la retraite des personnes ayant bénéficié de l'allocation pour l'éducation d'un enfant handicapé et de son complément 6
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 13148 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spécialisée aux frontaliers travaillant en Allemagne
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 10718 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spécialisée aux frontaliers travaillant en Allemagne
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 02311 posée par Mme Catherine Procaccia
Égalité des droits des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 01305 posée par M. Jean-Noël Guérini
Compensation financière pour le personnel mis à disposition pour le fonctionnement des maisons départementales du handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence