Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 25923 posée par M. Emmanuel Hamel

Personnels enseignants mis à la disposition des établissements scolaires spécialisés accueillant des personnes handicapées

Réponse du ministère : Éducation

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25315 posée par M. Michel Doublet

Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 15139 posée par M. Louis Souvet

Etablissements d'éducation spéciale ou hôpitaux de jour : calendrier scolaire compatible avec les écoles

Réponse du ministère : Emploi

01/04/1999
Pertinence
Question n° 0494S posée par M. Yann Gaillard

Accueil des enfants handicapés en établissement d'enseignement spécialisé

Réponse du ministère : Droits des femmes

19/03/1999
Pertinence
Question n° 12727 posée par M. Roger Besse

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12733 posée par M. Joseph Ostermann

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Premier ministre

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12103 posée par M. Roger Rinchet

Politique de scolarisation des enfants et adolescents handicapés mentaux

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12132 posée par M. Xavier Dugoin

Accès des personnes handicapées mentales à l'enseignement

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 05777 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Statut des sections d'éducation spécialisée et d'enseignement général

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1998
Pertinence
Question n° 0372S posée par M. Alain Gérard

Maintien en établissement d'éducation spéciale de personnes handicapées de plus de vingt ans

Réponse du ministère : Santé

01/05/1996
Pertinence