Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

327 questions

Question n° 17153 posée par M. Pierre Bastie

Intégration des élèves handicapés

Réponse du ministère : Éducation

03/05/1984
Pertinence
Question n° 02855 posée par M. Paul Souffrin

Accueil des élèves handicapés à Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1986
Pertinence
Question n° 07344 posée par M. Marc Boeuf

Loi relative aux accidents du travail : extension aux élèves de l'enseignement général

Réponse du ministère : Éducation

06/08/1987
Pertinence
Question n° 02115 posée par M. Louis Souvet

Rapports sur l'insertion scolaire des jeunes handicapés

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1988
Pertinence
Question n° 04826 posée par M. Marc Boeuf

Avenir des sections d'éducation spécialisée

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 12472 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Insertion des enfants handicapés dans le système éducatif

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1990
Pertinence
Question n° 14900 posée par M. Edouard Le Jeune

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1991
Pertinence
Question n° 19589 posée par M. Jacques Genton

Situation de l'enseignement spécialisé

Réponse du ministère : Éducation

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19703 posée par M. Michel Doublet

Statut des rééducateurs de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19917 posée par M. Henri Collette

Situation des rééducateurs scolaires

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence