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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

327 questions

  1. Question n° 17153 posée par M. Pierre Bastie

    Intégration des élèves handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02855 posée par M. Paul Souffrin

    Accueil des élèves handicapés à Thionville (Moselle)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07344 posée par M. Marc Boeuf

    Loi relative aux accidents du travail : extension aux élèves de l'enseignement général

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02115 posée par M. Louis Souvet

    Rapports sur l'insertion scolaire des jeunes handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04826 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir des sections d'éducation spécialisée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12472 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Insertion des enfants handicapés dans le système éducatif

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14900 posée par M. Edouard Le Jeune

    Médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19589 posée par M. Jacques Genton

    Situation de l'enseignement spécialisé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19703 posée par M. Michel Doublet

    Statut des rééducateurs de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19917 posée par M. Henri Collette

    Situation des rééducateurs scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible