Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
46 questions
-
Question n° 0734S posée par Mme Laurence Cohen
Privatisation de la ligne de fret du train des primeurs Perpignan-Rungis
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 07229 posée par M. Alain Duffourg
Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 07065 posée par M. Gilbert Bouchet
Projet de Directive européenne relatif aux émissions industrielles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
-
Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla
Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 03396 posée par M. Laurent Burgoa
Conséquences de la révision de la directive sur les énergies renouvelables
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
-
Question n° 02861 posée par M. Olivier Paccaud
Transposition de la directive 2018/2001 du 11 décembre 2018
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 02353 posée par M. Jean-François Longeot
Lutte contre la déforestation importée
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 2231G posée par M. Patrice Joly
Politique budgétaire européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 2211G posée par M. Franck Montaugé
Place de l'agriculture dans la présidence française du conseil de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 2094G posée par M. Ronan Dantec
Taxonomie verte des investissements européens
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence