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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   14/04/2011

   Pertinence

2. Question n° 0858S posée par M. Gérard Bailly

   Participation de l'agriculture à la mise en oeuvre des énergies renouvelables

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   18/03/2010

   Pertinence

3. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

   Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

4. Question n° 0600S posée par M. Dominique Leclerc

   Provisionnement du démantèlement des éoliennes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

5. Question n° 0119S posée par M. Michel Billout

   Avenir de la filière nucléaire française

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   06/12/2007

   Pertinence

6. Question n° 0050S posée par M. Gérard Delfau

   Recul du fret ferroviaire à la SNCF et Grenelle de l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   27/09/2007

   Pertinence

7. Question n° 1219S posée par M. Alain Fouché

   Élaboration des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   18/01/2007

   Pertinence

8. Question n° 0339S posée par M. Jean-Marie Poirier

   Pollution sonore due aux infrastructures ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   22/10/2003

   Pertinence