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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
45 questions
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Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré
Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud
Réforme des normes d'accueil de la petite enfance
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories
Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories
Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre
Maintien de l'offre de garde des micro-crèches
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05225 posée par Mme Nathalie Delattre
Maintien de l'offre de garde des micro-crèches
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03365 posée par M. Philippe Pemezec
Administration des médicaments dans les établissements pour les jeunes enfants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02266 posée par Mme Laurence Cohen
Plan pluriannuel d'investissements pour la création de crèches
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01954 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des établissements d'accueil de jeunes enfants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 18052 posée par M. Roland Courteau
Possibilité d'extension des micro-crèches
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence