Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
73 questions
-
Question n° 13393 posée par M. Paul Souffrin
Projet de création de crèches privées
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 06834 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Financement des crèches parentales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 23801 posée par M. Gérard Cornu
Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 23895 posée par Mme Nelly Olin
Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 23905 posée par M. Pierre André
Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 24395 posée par M. Alain Vasselle
Etablissements d'accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 27568 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Accueil en crèche des enfants handicapés de plus de trois ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
-
Question n° 06177 posée par M. Bernard Angels
Financement des crèches et des haltes-garderies associatives
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 08340 posée par M. Michel Sergent
Structures d'accueil des jeunes enfants
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
-
Question n° 08494 posée par M. Pierre Hérisson
Prestation service unique
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence