Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

985 questions

  1. Question n° 35023 posée par M. Pierre Salvi

    Handicapés adultes: création d'établissements d'accueil

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21502 posée par M. Louis Mercier

    Création d'établissements d'accueil et services pour handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00048 posée par M. Paul Malassagne

    Structure d'accueil des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00680 posée par M. Pierre Gamboa

    Lycée technique d'Etat J.P. Timbaud de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02190 posée par M. Josselin de Rohan

    Déroulement des épreuves du brevet des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02995 posée par M. Michel Rigou

    Suppression du régime dit "de vente restreinte" du tabac

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03088 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels non-enseignants dans l'académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03649 posée par M. Joseph Caupert

    Etablissement d'hébergement pour personnes handicapées: participation financière

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03823 posée par M. Daniel Percheron

    Forfait hospitalier et niveau des ressources

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03826 posée par M. Daniel Percheron

    Coût du forfait hospitalier pour les maladies de longue durée

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible