Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 33327 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: situation des directeurs d'établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27261 posée par M. Daniel Millaud

    Situation des enseignants relevant d'établissements d'enseignement privé sous contrat d'association en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00629 posée par M. Daniel Millaud

    Réglementation concernant le CAPES et les concours de recrutement du second degré en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08538 posée par M. Daniel Millaud

    Formation des maîtres des établissements privés sous contrat en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12160 posée par M. Daniel Millaud

    Calcul du taux du forfait d'externat alloué aux établissements secondaires sous contrat en Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21193 posée par M. Daniel Millaud

    Contribution de l'Etat aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés de Polynésie française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03443 posée par M. Daniel Millaud

    Extension aux territoires d'outre-mer des textes relatifs aux enseignants de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03459 posée par M. Daniel Millaud

    Application dans les TOM du régime de subventions aux établissements d'enseignement privés pour la réalisation d'ateliers complémentaires

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03460 posée par M. Daniel Millaud

    Extension en Polynésie française du décret relatif aux maîtres contractuels de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03461 posée par M. Daniel Millaud

    Extension à la Polynésie française du décret relatif à la recherche et à l'expérimentation pédagogiques

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible