Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 03280 posée par M. Alain Le Vern

    Réforme de la réglementation des espèces dites nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01895 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Établissement de la liste des espèces d'animaux classées nuisibles en Tarn-et-Garonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01855 posée par M. François-Noël Buffet

    Projet d'arrêté concernant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01266 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Réforme de la réglementation des espèces dites « nuisibles »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01373 posée par M. Philippe Bas

    Orientations du projet d'arrêté concernant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01213 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Classement des espèces nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07421 posée par M. René Beaumont

    Retrait de la martre et de la belette de la liste nationale des animaux susceptibles d'être classés nuisibles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07101 posée par M. Yvon Collin

    Liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classées nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible