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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
129 questions
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Question n° 14780 posée par M. Roger Madec
Pérennité des espèces protégées en France
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 17033 posée par M. Jean Louis Masson
Atlas des zones inondables
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 23449 posée par M. René Beaumont
Nuisances occasionnées par les colonies de corbeaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24729 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Prolifération des cormorans en Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25151 posée par Mme Françoise Férat
Saisies douanières d'oiseaux protégés
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25162 posée par Mme Fabienne Keller
Incidences de l'interdiction d'importation d'oiseaux sauvages
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25184 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Interdiction d'importation des oiseaux sauvages
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25301 posée par M. Paul Raoult
Saisies douanières d'oiseaux sauvages depuis octobre 2005
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25546 posée par M. Louis Le Pensec
Interdiction d'importation des oiseaux sauvages
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence