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Questions avec réponses

126 questions

1. Question n° 00029 posée par M. José Balarello

   Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile

   Réponse du ministère : Défense

   03/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 09299 posée par M. Roland Courteau

   Géologie : devenir du littoral méditerranéen

   Réponse du ministère : Mer

   14/01/1988

   Pertinence

3. Question n° 01804 posée par M. Henri Goetschy

   Signature par la France de la Charte européenne des langues régionales

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   01/07/1993

   Pertinence

4. Question n° 11631 posée par M. Georges Gruillot

   Traitement des déchets industriels

   Réponse du ministère : Industrie

   20/07/1995

   Pertinence

5. Question n° 15247 posée par M. Michel Moreigne

   Mise en valeur touristique de la Creuse et de la région Limousin

   Réponse du ministère : Équipement

   25/04/1996

   Pertinence

6. Question n° 19407 posée par Mme Danièle Pourtaud

   Bénéficiaires des centres de vacances et de loisirs

   Réponse du ministère : Travail

   12/12/1996

   Pertinence

7. Question n° 04668 posée par M. Emmanuel Hamel

   Partenariat entre les pouvoirs publics et l'assurance maladie pour déterminer les orientations et les modalités de la régulation du système de soins

   Réponse du ministère : Emploi

   04/12/1997

   Pertinence

8. Question n° 04670 posée par M. Emmanuel Hamel

   Etude nationale sur les coûts des dépenses hospitalières

   Réponse du ministère : Emploi

   04/12/1997

   Pertinence

9. Question n° 09615 posée par M. Alex Türk

   Chirurgie de la main

   Réponse du ministère : Santé

   09/07/1998

   Pertinence

10. Question n° 13998 posée par M. Claude Huriet

    Application du Programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI) aux soins pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Emploi

    11/02/1999

    Pertinence