Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0023A posée par M. Pierre Vallon

    Industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0023A posée par M. Jean Cluzel

    Droits propres des femmes à l'assurance-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0023A posée par M. André Diligent

    Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix - Tourcoing

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0023A posée par M. Nicolas About

    État d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0023A posée par Mme Muguette Dini

    Prévention du surendettement : davantage responsabiliser les établissements de crédit

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Forte