Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 18129 posée par M. François Mathieu

    Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18152 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18158 posée par M. Raymond Bouvier

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18162 posée par M. Pierre Vallon

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18174 posée par M. Louis De Catuelan

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18236 posée par M. Jean Huchon

    Revalorisation des allocations aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18242 posée par M. Roger Boileau

    Revalorisation des allocations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18276 posée par M. Claude Huriet

    Revalorisation des allocations versées aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18277 posée par M. André Diligent

    Revalorisation des allocations versées aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18285 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible