Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 04017 posée par Mme Christine Prunaud

    Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0265S posée par M. Michel Teston

    Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs et statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23630 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Statut du volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

    Pérennité des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des animateurs de centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20400 posée par M. Philippe Marini

    Problématique du contrat d'engagement éducatif sous lequel travaille actuellement l'ensemble des animateurs de séjours de vacances en direction des mineurs ou de personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20402 posée par Mme Sophie Primas

    Centres de vacances : contrats d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20251 posée par Mme Esther Sittler

    Menaces pesant sur le contrat d'engagement associatif dans le secteur de l'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20159 posée par M. Yvon Collin

    Avenir du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19849 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible