Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/05/1993
Pertinence
Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

20/01/1994
Pertinence
Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

Réponse du ministère : Coopération

21/01/1999
Pertinence
Question n° 33909 posée par M. Robert del Picchia

Conséquences de la réforme du statut des personnels enseignants à Djibouti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/2001
Pertinence
Question n° 36465 posée par M. Michel Doublet

Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

15/11/2001
Pertinence
Question n° 02072 posée par M. Michel Doublet

Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

29/08/2002
Pertinence
Question n° 03304 posée par M. Robert del Picchia

Augmentation des frais d'écolage du lycée français Jean Monnet de Bruxelles

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/10/2002
Pertinence
Question n° 10162 posée par M. Louis Duvernois

Frais de scolarité du personnel enseignant à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/12/2003
Pertinence
Question n° 08840 posée par M. Robert del Picchia

Statut juridique des majorations familiales des personnels à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/05/2009
Pertinence
Question n° 18963 posée par M. Jean-Yves Leconte

Associations de parents d'élèves gestionnaires d'établissements conventionnés avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence