Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

    Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07287 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Changement de statut du lycée franco-hellénique d'Athènes

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02542 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Pouvoir d'achat des recrutés locaux du lycée Jean Mermoz de Buenos Aires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25090 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Extension du lycée Alexandre Dumas de Moscou

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04186 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Établissements français au Maroc

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible