Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 07817 posée par Mme Jacky Deromedi

Conséquences des sanction américaines en Iran sur le budget du lycée français de Téhéran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/11/2018
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence
Question n° 15254 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Frais de scolarité du lycée franco-mexicain de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/12/2004
Pertinence
Question n° 03304 posée par M. Robert del Picchia

Augmentation des frais d'écolage du lycée français Jean Monnet de Bruxelles

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/10/2002
Pertinence
Question n° 00461 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Avenir du lycée français de Prague

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/07/2002
Pertinence
Question n° 30851 posée par M. Robert del Picchia

Réduction des effectifs scolaires à Rome

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29771 posée par M. Pierre Biarnès

Fonctionnement du lycée français à Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 09076 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Congo Brazzaville

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/06/1998
Pertinence