Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 21432 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20634 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Recrutement des personnels accompagnants d'enfants en situation de handicap dans l'académie de Créteil

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19631 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19275 posée par M. Pascal Savoldelli

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18830 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des élèves en situation de handicap sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/11/2020
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence